Délibérations 2023

Conseil municipal du 11 décembre 2023

DELIB_582023_Désignation d’un référent déontologue des élus locaux
DELIB_572023_Création d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle au profit des agents des trois fonctions publiques
DELIB_562023_Relais de l’appel aux dons des associations caritatives de la Somme – Précarité alimentaire
DELIB_552023_Stratégie de développement territorial des énergies renouvelables – Procédure d’information relative aux zones d’accélération des énergies renouvelables (ZADERs)

Conseil municipal du 06 novembre 2023

DELIB_542023_Décision Modificative n°03-2023
DELIB_532023_Décision Modificative n°02-2023
DELIB_522023_Décision Modificative n°01-2023
DELIB_512023_Damande de subvention départementale Fonds d’appui aux communes – Accessibilité Bloc Cuisine Salle des Fêtes
DELIB_502023_Demande de subvention au titre de la DETR – Exercice 2024 accessibilité PMB bloc cuisine salle des fêtes
DELIB_492023_Création d’un service de paiement en ligne – Mise en place du dispositif PAYFIP pour les factures émises par la collectivité
DELIB_482023_Déclaration d’intention d’aliéner A278 et A 280
DELIB_472023_Déclaration d’intention d’aliéner 15 parcelles Section A
DELIB_462023_Déclaration d’intention d’aliéner A369

Conseil municipal du 14 septembre 2023

DELIB_452023_Projet de rénovation énergétique de la salle des fêtes : demande de FONDS VERT
DELIB_442023_Fête de fin d’années – Maintien de l’âge maximal pour les enfants
DELIB_432023_Fête de fin d’années – Modification du colis des aînés 2023
DELIB_422023_Projet de rénovation énergétique de la salle des fêtes
DELIB_412023_Modification du contrat de la salle des fêtes – Avenant location vaisselle
DELIB_402023_portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

Conseil municipal du 26 juin 2023

DELIB_392023_CAF : Convention territoriale globale de services aux familles 2023-2027
DELIB_382023_Adhesion au service du Conseiller en Energie Partagé (FDE80)
DELIB_372023_Installation horloge église
DELIB_362023_Dispositif Banc Rouge
DELIB_352023_Plan ARBR Plan de financement

Conseil municipal du 11 mai 2023

DELIB_342023_Redevance d’entretien des Chemins Ruraux
DELIB_332023_Modification du contrat de mise à disposition du Barnum
DELIB_322023_Annule et remplace la délibération n°07-2023 – Demande de subvention départementale Fonds d’appui aux communes – Demande de subvention de l’Etat Amendes de police – Abri de Bus
DELIB_312023_Désignation des nouveaux membres de la commission de contrôle des listes électorales
DELIB_302023_Dispositions relatives aux TIG et TNR
DELIB_292023_Requête d’un administré
DELIB_282023_Demande de cotisation SOMEA
DELIB_272023_Projet d’acquisition d’un drapeau jeune

Conseil municipal du 27 mars 2023

DELIB_262023_Projet d’implantation d’une unité de méthaniseur sur le territoire de la commune d’Airaines – Bois Bleu Energies
DELIB_252023_Adoption du Budget Prévisionnel 2023
DELIB_242023_Taxe d’habitation : Exonération en faveur des locaux meublés à titre de gîte rural, des locaux classés meublés de tourisme ou des chambres d’hôtes
DELIB_232023_Taxe d’habitation : Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meubles non affectés à l’habitation principale
DELIB_222023_Vote des taux impôts directs locaux 2023

Conseil municipal du 27 février 2023

DELIB_212023_Demande de subvention – Région Hauts-de-France – Plan ARBR
DELIB_202023_Demande de cotisation : Fondation du Patrimoine
DELIB_192023_Demande de cotisation : Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement de la Somme
DELIB_182023_Demande de subvention – Plaisirs de Lire
DELIB_172023_Demande de subvention – ADAC
DELIB_162023_Demande de subvention – Comité des Fêtes
DELIB_142023_Vote des taux d’imposition pour l’année 2023
DELIB_132023_Affectation du résultat de l’exploitation de l’exercice 2022
DELIB_122023_Approbation du Compte Administratif 2022
DELIB_112023_Approbation du compte de gestion de l’année 2022, dressé par M. LEGAY, responsable du SGC de Doullens

Conseil municipal du 09 janvier 2023

DELIB_102023_Demande de subvention DETR pour le projet Maison France Service – Accord de principe
DELIB_092023_Maison France Service – Accord de principe
DELIB_082023_Demande de subvention Région “Plan Arbres” – Accord de principe
DELIB_072023_Demande de subvention départementale Fonds d’Appui aux Communes – Abri de Bus
DELIB_062023_Modification des emplacements des bacs de Tri TRINOVAL
DELIB_052023_Demande de subvention région “ACTes” Aide régionale aux communes Salles des Fêtes
DELIB_042023_Encaissement chèque remboursement Orange
DELIB_032023_Encaissement chèque Festi-Crouy
DELIB_022023_Droit de préemption urbain A505
DELIB_012023_Modification du plan d’adressage A505